Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRAINS A L'ALOE VERA
Patrice André GROY

Numéro de dépôt :
3675358
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2019
LES GRAINS A L\'ALOE VERA de Patrice André GROY

Présentation de la marque LES GRAINS A L'ALOE VERA

Déposée le 10 septembre 2009 par Patrice André GROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES GRAINS A L'ALOE VERA »

Le déposant est Patrice André GROY domicilié(e) 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice André GROY domicilié(e) 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAINS A L'ALOE VERA est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Patrice André GROY a également déposé les autres marques suivantes : BIOFRUILAX


Patrice André GROY - 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France


Patrice André GROY - 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575690 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672332 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.